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Conseil d’éducation
Rôle du CÉD / Questions du public
Membres du CÉD
Politiques de gouverne
Rapports de rendement
CPAÉ
Réunions
Politiques et directives
Politiques de gouverne
Section 1 – Processus de gouvernance
1.0 – Engagement ferme du Conseil envers une structure de gouvernance appropriée (révisée 20 janvier 2021)
1.1 – Style de gouvernance
1.2 – Code d’éthique et déontologie
1.3 – Pouvoirs et responsabilités du Conseil
1.4 – Rôle et responsabilités de la présidence
1.5 – Autorité et devoirs d’un conseiller
1.6 – Processus d’évaluation de l’efficacité du Conseil
1.7 – Les comités du Conseil
1.8 – Principes régissant les comités du Conseil
1.9 – Réunions du Conseil
1.10 – Cadre juridique
1.11 – Réunion d’organisation
1.12 – Réunions ordinaires publiques
1.13 – Délibérations à huis clos
1.14 – Réunions extraordinaires
1.15 – Conflits d’intérêts des conseillers
1.16 – Règles de procédure.pdf
1.17 – Remboursement des dépenses
Section 2 – Liens entre le Conseil et la direction générale
2.0 – Liens entre le Conseil et la direction générale
2.2 – Évaluation du rendement de la direction générale
2.1 – Délégation de pouvoirs à la direction générale
2.1 – Délégation de pouvoirs à la direction générale
Section 3 – Limites de la direction générale
3.0 – Limites globales de la direction générale (révisée 20 janvier 2021)
3.1 – Planification financière-budgétisation
3.2 – Activités financières
3.3 – Rapports avec la clientèle
3.4 – Relations avec le personnel (février 2018)
3.5 – Protection des actifs du district (février 2018)
3.6 – Communication et appui au Conseil
3.7 – Recrutement et gestion des effectifs
3.8 – Remplacement d’urgence de la direction générale (février 2018)
3.9 – Réaménagement des communautés et des infrastructures scolaires (février 2018)
3.10 – Transport scolaire
Section 4 – Les fins en éducation
4.0 – Vision (mars 2024)
4.1 – Mission (mars 2024)
4.2 – Finalités (mars 2024)